Conseil municipal 3 avril 2026

Conseil municipal 3 avril 2026

Conseil municipal 3 avril 2026

La séance du conseil municipal s'est déroulée vendredi 3 avril à 18 h en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

2026-03-01 : Délégation donnée au maire par le conseil municipal en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

2026-03-02 : Indemnités de fonction des élus

2026-03-03 : Majoration des indemnités de fonction des élus et tableau récapitulatif des indemnités de fonction des élus

2026-03-04 : Création des commissions municipales

2026-03-05 : Élection des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)

2026-03-06 : Élection des membres de la commission Marché A Procédure Adaptée (MAPA)

2026-03-07 : Élection des membres de la commission de Délégation de Service Public

2026-03-08 : Élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour siéger au Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan

2026-03-09 : Élection des délégués titulaires et suppléants pour siéger au Sydec

2026-03-10 : Élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant du conseil d’école du collège du Cap de Gascogne

2026-03-11 : Élection d’un délégué titulaire au conseil d’école primaire

2026-03-12 : Élection d’un délégué titulaire au conseil d’école maternelle

2026-03-13 : Élection d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant pour siéger au Syndicat Mixte ALPI

2026-03-14 : Élection d’un délégué au CNAS

2026-03-15 : Élection d’un délégué pour siéger à l’Agence des Chemins de Compostelle

2026-03-16 : Élection d’un délégué pour siéger à l’association des Amis de la Maison des Docteurs Sentex

2026-03-17 : Désignation d’un référent UNESCO pour l’abbaye bénédictine

2026-03-18 : Approbation du Règlement Budgétaire et Financier

2026-03-19 : Régime budgétaire de provision

2026-03-20 : Durées des amortissements