ORDRE DU JOUR
2025-06-01 : Décision modificative n°1 du budget principal de la Ville de Saint-Sever
2025-06-02 : Décision modificative n°1 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2025-06-03 : Décision modificative n°1 du budget de l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
2025-06-04 : Décision modificative n°1 du budget du Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne
2025-06-05 : Décision modificative n°1 du budget Bâtiments relais et immeubles de rapport de la Ville de Saint-Sever
2025-06-06 : Décision modificative n°1 du budget Production et distribution d’électricité produite à base d’énergie renouvelable de la Ville de Saint-Sever
2025-06-07 : Clôture du budget du lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
2025-06-08 : Rapport d’orientations budgétaires 2026 et débat d’orientations budgétaires
2025-06-09 : Créances éteintes– Budget Ville
2025-06-10 : Financement par la Commune de la gratuité des transports scolaires pour les élèves domiciliés à moins de trois kilomètres de leur établissement scolaire
2025-06-11 : Approbation de la garantie d’emprunt de 4 865 946 € pour la construction de 36 logements à loyer modéré à l’écoquartier de Nauton réalisés par DOMOFRANCE
2025-06-12 : Projet de centrale photovoltaïque de Saint-Sever : Signature de l’acte de bail emphytéotique et/ou de constitution de servitude devant notaire
2025-06-13 : Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable, d’assainissement collectif et d’assainissement non collectif du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan
2025-06-14 : Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la Sogedo
2025-06-15 : Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif de la Sogedo
2025-06-16 : Participation communale au SYDEC au titre de travaux d’électrification, d’éclairage public et de réseaux câblés – Affaires n°060253, n°059871, n°053893 et n°060114
2025-06-17 : Dénomination de deux voies : « chemin de gouaillardet » et « rue Simone Veil »
2025-06-18 : Longueur de la voirie classée dans le domaine public communal
2025-06-19 : Mise en place de la participation employeur pour la protection sociale complémentaire en matière de santé
2025-06-20 : Recours au contrat d’apprentissage
2025-06-21 : Convention de partenariat entre le musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne et l’artiste Pascal DAUDON
2025-06-22 : Validation du procès-verbal de la huitième campagne de récolement du musée d’art et d’histoire du cap de Gascogne
2025-06-23 : Désignation des candidats retenus au dispositif de la bourse au permis de conduire (BEPC)
2025-06-24 : Informations sur les décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales