Conseil municipal

Conseil municipal

Conseil municipal

La prochaine séance se déroulera lundi 28 septembre à 18 h 30

ORDRE DU JOUR 

2026-08-01 : Approbation de la prolongation de la convention cadre « Petites Villes de Demain » valant Opération de Revitalisation du Territoire

2026-08-02 : Délibération de principe de garantie d’emprunt de 1 528 000 € pour la construction de 8 logements à loyer modéré complémentaires avenue Jean-Marie COMMENAY à l’écoquartier de Nauton réalisés par DOMOFRANCE

2026-08-03 : Informations sur les décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Documents associés