Conseil municipal 9 mars 2017

Conseil municipal 9 mars 2017

Conseil municipal 9 mars 2017

La séance du conseil municipal s'est déroulée jeudi 9 mars en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR


2017-01-01 – ACCORD POUR ACHEVER LA RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN

2017-01-02 – DÉLIBÉRATION RELATIVE AU SUIVI DONNÉ AUX PRÉCONISATIONS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES

2017-01-03 – APPROBATION DU DÉBUT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2017

2017-01-04 – DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSTIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)

2017-01-05 – CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ATTACHÉ DE CONSERVATION DU PATRIMOINE

2017-01-06 – APPROBATION DE TARIFS RELATIFS À LA VENTE D'AFFICHES ET DU LIVRE INTITULÉ « Saint-Sever-Cap de Gascogne » POUR L'EXPOSITION TEMPORAIRE SUR L'INVENTAIRE DU PATRIMOINE