ORDRE DU JOUR
2020-03-01 : EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2020 POUR LES COMMERCES DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER HORS TRANSFERT DE FOND
2020-03-02 : EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DES ÉTALS DES HALLES POUR LE DEUXIEME TRIMESTRE DE L'ANNÉE 2020
2020-03-03 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-04 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-05 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-06 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-07 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU BUDGET DE L’ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-08 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2019 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-09 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-10 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-11 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-12 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-13 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DU BUDGET DE L’ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-14 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2019 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2020-03-15 : VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE POUR L'EXERCICE 2020
2020-03-16 : APPROBATION DU PRIX DE VENTE DES TERRAINS DE LA PHASE 1 DE L'ÉCO-QUARTIER
2020-03-17 : ÉLECTION DES ADJOINTS
2020-03-18 : INDEMNITÉS DES ÉLUS
2020-03-19 : ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D'UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU SYNDICAT DES EAUX DU MARSEILLON ET DU TURSAN
2020-03-20 : ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D'UN DÉLÉGUÉ SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU SIETOM DE CHALOSSE
2020-03-21 : ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET SUPPLÉANTS POUR SIÉGER AU SYDEC
2020-03-22 : ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET SUPPLÉANTS DU CONSEIL D'ÉCOLE CAP DE GASCOGNE
2020-03-23 : ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE DU CONSEIL D'ÉCOLE PRIMAIRE
2020-03-24 : ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE DU CONSEIL D'ÉCOLE MATERNELLE
2020-03-25 : ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU SYNDICAT MIXTE ALPI
2020-03-26 : ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ DU CNAS
2020-03-27 : ÉLECTION D'UN DÉLÉGUÉ POUR SIÉGER À L'AGENCE DES CHEMINS DE COMPOSTELLE
2020-03-28 : CONVENTION DE COLLABORATION DE RECHERCHE AVEC L'UNIVERSITÉ DE PAY-PAYS DE L'ADOUR POUR L'ÉTUDE DES MONNAIES DE LA VILLE DU GLEYZIA