Conseil municipal 5 décembre 2024 - 20 h

Publié le 18 juin 2025 / Dernière modification le 07 octobre 2025

Conseil municipal 5 décembre 2024 - 20 h

Publié le 18/06/2025 - Dernière modification le 07/10/2025

La séance du conseil municipal s'est déroulée jeudi 5 décembre à 20 h en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

2024-09-01 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2024-09-02 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2024-09-03 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2024-09-04 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2024-09-05 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2024-09-06 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2024-09-07 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2024-09-08 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025 PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

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