Conseil municipal 31 mars 2023

Conseil municipal 31 mars 2023

Conseil municipal 31 mars 2023

La séance du conseil municipal s'est déroulée vendredi 31 mars à 18 h 30 en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

2023-02-01 : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2023

2023-02-02 : EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DES ÉTAIS DES HALLES FERMÉS EN RAISON DE L'INFLUENZA AVIAIRE

2023-02-03 : APPROBATION DE LA CONVENTION OPÉRATIONNELLE DE REVITALISATION DU CENTRE-BOURG DE SAINT-SEVER

2023-02-04 : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES LANDES AU TITRE DES AMENDES DE POLICE POUR LES AMÉNAGEMENTS ET LA SÉCURISATION DE L'ALLÉE DU CARMEL

2023-02-05 : DEMANDE DE LA DOTATION D'INVESTISSEMENT DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES LANDES AU TITRE DE LA REVITALISATION ET REDYNAMISATION DES CENTRES-VILLES/CENTRES-BOURGS

2023-02-06 : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE D'ÉCO-PAYSAGISTE

2023-02-07 : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE D'INTENDANT SPÉCIALISÉ EN TERRAINS SPORTIFS

2023-02-08 : ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS DE TOUTE NATURE, LIBELLÉES EN EUROS, DONT BÉNÉFICIENT DES ÉLUS SIÉGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL

2023-02-09 : CLASSEMENT DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC

2023-02-10 : DÉNOMINATION D'UNE VOIE « RUE JACQUES CHABAN-DELMAS »

2023-02-11 : ÉCHANGE DE TERRAIN POUR LA RÉGULARISATION DE L'EMPRISE DU CHEMIN DE BARBOULET