ORDRE DU JOUR
2024-06-01 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT POUR LES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA SALLE LALOUBÈRE
2024-06-02 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION « ARMÉES – COLLECTIVITÉS » AVEC LE MINISTÈRE DES ARMÉES DANS LA GARNISON DE MONT-DE-MARSAN
2024-06-03 : APPROBATION DE LA CONVENTION D'OCCUPATION « TRAVERSÉES » AVEC LA SNCF RÉSEAU RELATIVE AUX CONDITIONS D'INSTALLATION ET D'EXPLOITATION D'UNE CANALISATION D'EAUX USÉES SUR LE DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE
2024-06-04 : SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS
2024-06-05 : PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ENFANTS INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES
2024-06-06 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE PRIVÉE SAINTE-THÉRÈSE
2024-06-07 : GESTION DE LA CUISINE CENTRALE – APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A UNE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC
2024-06-08 : PARTICIPATION COMMUNALE POUR DES TRAVAUX D'ÉLECTRIFICATION, D'ÉCLAIRAGE PUBLIC ET DE RÉSEAUX CÂBLES – AFFAIRES n° 057050 ET n°057055, RÉALISÉS PAR LE SYDEC
2024-06-09 : OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES DE DÉTAIL À SAINT-SEVER POUR L'ANNÉE 2025
2024-06-10 : VALIDATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA QUATRIÈME CAMPAGNE DE RÉCOLEMENT DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE
2024-06-11 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)
2024-06-12 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT