Conseil municipal 3 octobre 2023

Conseil municipal 3 octobre 2023

Conseil municipal 3 octobre 2023

La séance du conseil municipal s'est déroulée mardi 3 octobre à 19 h en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

2023-07-01 : ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES AS n°0045 ET AS n°1218

2023-07-02 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT

2023-07-03 : CONVENTIONS POUR AUTORISATION DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ D'UNE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT

2023-07-04 :  FINANCEMENT PAR LA COMMUNE DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ÉLÈVES DOMICILIÉS À MOINS DE TROIS KILOMÈTRES DE LEUR ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE

2023-07-05 : PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ENFANTS INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES

2023-07-06 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE PRIVÉE SAINTE-THÉRÈSE

2023-07-07 : ADOPTION DE L'APPEL « POUR UNE SOCIÉTÉ LANDAISE SANS VIOLENCE CONTRE LES FEMMES »

2023-07-08 : DÉNOMINATION DE LA MAISON DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE « SALLE CHASSE ET PÊCHE JEAN CAZAUBON »

2023-07-09 : DÉNOMINATION D'UNE VOIE « ALLÉE DU TERRÉ »

2023-07-10 : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE DE CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE C

2023-07-11 : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE DE CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE C

2023-07-12 : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT ADMINISTRATIF DE CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE C

2023-07-13 : SUPPRESSION D'UN EMPLOI PERMANENT

2023-07-14 : MISE À LA RÉFORME DE TROIS VÉHICULES

2023-07-15 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)

2023-07-16 : INFORMATION SUR LES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT