ORDRE DU JOUR
2021-05-01 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET VILLE
2021-05-02 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET ASSAINISSEMENT
2021-05-03 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET MUSÉE
2021-05-04 : CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE « PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIES RENOUVELABLES »
2021-05-05 : CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE « BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT »
2021-05-06 : ACQUISITION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE L'ANCIENNE USINE CRABOS EN CENTRE-VILLE
2021-05-07 : PROMESSE DE CESSION DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DE L'ANCIENNE USINE CRABOS EN CENTRE-VILLE
2021-05-08 : CESSION D'UN TERRAIN SIS MOULIN DE PAPIN
2021-05-09 : CESSION DE DEUX TERRAINS À BÂTIR RUE DE PIPOULAN
2021-05-10 : CESSION D'UN BIEN IMMOBILIER SIS « ANCIEN PRESBYTÈRE », QUARTIER SAINTE-EULALIE
2021-05-11 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COMITÉ D'UNE SUBVENTION DES FÊTES D'AUGREILH
2021-05-12 : EXONÉRATION DE L'IMPÔT SUR LES SPECTACLES, JEUX ET DIVERTISSEMENTS
2021-05-13 : FINANCEMENT PAR LA COMMUNE DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ÉLÈVES DOMICILIÉS À MOINS DE TROIS KILOMÈTRES DE LEUR ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE
2021-05-14 : OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES DE DÉTAIL À SAINT-SEVER POUR L'ANNÉE 2022
2021-05-15 : ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'EAU 2020
2021-05-16 : ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2020
2021-05-17 : MISE À LA RÉFORME D'UN VÉHICULE
2021-05-18 : AUTORISATION DE RECOURS AU DISPOSITIF DU SERVICE CIVIQUE
2021-05-19 : CRÉATION DE POSTES D'AGENT RECENSEURS
2021-05-20 : CRÉATION DE POSTE
2021-05-21 : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION n°2019-02-03 INSTAURANT UN RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)
2021-05-22 : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN TRAVAILLEUR SOCIAL DU CDG40 2021-2024
2021-05-23 : LONGUEUR DE LA VOIRIE CLASSÉE DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL
2021-05-24 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)
2021-05-25 : PROCÈS-VERBAL RELATIF AU DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS DU PADD, DU PLUI DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN
2021-05-26 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT