ORDRE DU JOUR
2016-05-01 – ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DE GRANULATS ET D’EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION D’ENROBAGE ET D'UNE PLATEFORME DE RECYCLAGE DE MATÉRIAUX INERTES SUR LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2016-05-02 – EXONÉRATION DE L’IMPÔT SUR LES SPECTACLES, JEUX ET DIVERTISSEMENTS
2016-05-03 – PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE BAS-MAUCO AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DE SES ENFANTS INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES
2016-05-04 – PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE L’ÉCOLE PRIVÉE SAINTE THÉRÈSE
2016-05-05 – APPROBATION DE LA CRÉATION D’UN EMPLOI TEMPORAIRE AU SERVICE DE L’INTENDANCE
2016-05-06 – APPROBATION DE LA CRÉATION D’UN EMPLOI TEMPORAIRE AU SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES
2016-05-07 – APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE RÉNOVATION DU MUSÉE DE FRANCE DES JACOBINS EN 2017
2016-05-08 – APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION DE L’EXPOSITION DE VALORISATION DU TRAVAIL D’INVENTAIRE PATRIMONIAL EN 2017