ORDRE DU JOUR
2015/04/01 : REMPLACEMENT D'UN MEMBRE DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES DÉMISSIONNAIRE
2015/04/02 : RENOUVELLEMENT DES MARCHÉS D'ASSURANCES DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2015/04/03 : APPROBATION DU PROJET SCIENTIFIQUE ET CULTUREL DU MUSÉE DES JACOBINS
2015/04/04 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR LES OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENTS 2015
2015/04/05 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA FÉDÉRATION FRANCAISE DE FOOTBALL AU TITRE D'UNE INSTALLATION POUR CLASSEMENT FÉDÉRAL
2015/04/06 : DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AUX TRAVAUX DE LA TOITURE DE LA GALERIE SUD DU CLOÎTRE DE LA MAIRIE A LA DRAC, AU CR, ET AU CD
2015/04/07 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DREAL POUR LES ÉTUDES D'AMÉNAGEMENT DU SITE DE MORLANNE
2015/04/08 : FIXATION DU COEFFICIENT UNIQUE DE LA TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ÉLECTRICITE
2015/04/09 : APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT RELATIF AU DIAGNOSTIC AVAP
2015/04/10 : APPROBATION DU CHOIX DU TITULAIRE DU MARCHÉ POUR LA MAÎTRISE D'OEUVRE DES TRAVAUX DE LA PHASE II DE L'ABBATIALE
2015/04/11 : CANDIDATURE AU LABEL « Villes et villages étoilés 2015 »