ORDRE DU JOUR
2019-03-01 : PERMIS D'AMÉNAGER DE L'ÉCO-QUARTIER DE NAUTON
2019-03-02 : SERVICES PUBLICS DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIFS – CHOIX DU MODE DE GESTION
2019-03-03 : REPRISE DES CONCESSIONS FUNÉRAIRES POUR ÉTAT D'ABANDON
2019-03-04 : SUBVENTION DU FONDS DE SOLIDARITÉ ACCORDÉE DANS LE CADRE DES INTEMPÉRIES DU PRINTEMPS 2018
2019-03-05 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-06 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-07 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-08 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-09 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-10 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2018 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-11 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-12 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-13 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-14 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-15 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-16 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2018 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-17 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2018 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-18 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2018 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-19 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2018 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-20 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2018 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-21 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2018 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-22 : VOTE DES TAUX 2019 DE FISCALITÉ DIRECTE
2019-03-23 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-24 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-25 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-26 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-27 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-28 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2019 DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2019-03-29 : VALIDATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS ET NON PERMANENTS DE LA COLLECTIVITÉ
2019-03-30 : ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'EAU 2018
2019-03-31 : ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT 2018
2019-03-32 : SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS
2019-03-33 : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE SAINT-SEVER ET L'ASSOCIATION DES FÊTES DE SAINT-SEVER
2019-03-34 : ETAT DES MARCHÉS DE FOURNITURES, DE SERVICES ET DE TRAVAUX CONCLUS PAR LA COMMUNE DE SAINT-SEVER EN 2018
2019-03-35 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE CO-PRODUCTION PRODUCTION SIMPLE AVEC « CHANTONS SOUS LES PINS »
2019-03-36 : ADHÉSION À L'ASSOCIATION « ESPRIS DU SUD40 »
2019-03-37 : APPROBATION DE L'AVENANT n°1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MADAME VALÉRIE TATIN-SAUZET RELATIVE AU MOULAGE DES CHAPITEAUX DE L'ABBATIALE
2019-03-38 : CRÉATION DE NOUVEAUX TARIFS