ORDRE DU JOUR
2023-08-01 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET VILLE
2023-08-02 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET EAU DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2023-08-03 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2023-08-04 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET LAFONTAINE DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2023-08-05 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET MUSÉE DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2023-08-06 : ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET VILLE
2023-08-07 : ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET EAU
2023-08-08 : ADMISSION EN NON-VALEUR – DU BUDGET ASSAINISSEMENT
2023-08-09 : CRÉANCES ÉTEINTES – BUDGET EAU
2023-08-10 : DURÉES DES AMORTISSEMENTS EN M57
2023-08-11 : ÉMERGENCE D'UN SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) POUR LES EAUX SOUTERRAINES DE GASCOGNE
2023-08-12 : OUVERTURE DOMINICALE DES COMMERCES DE DÉTAIL À SAINT-SEVER POUR L'ANNÉE 2024
2023-08-13 : FINANCEMENT PAR LA COMMUNE DE LA GRATUITÉ DES TRANSPORTS SCOLAIRES POUR LES ÉLÈVES DOMICILIÉS À MOINS DE TROIS KILOMÈTRES DE LEUR ÉTABLISSEMENT SCOLAIRE
2023-08-14 : PARTICIPATION COMMUNALE POUR DES TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
2023-08-15 : CRÉATION D'UN POSTE PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE DE CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE C – SERVICE BÂTIMENT
2023-08-16 : CRÉATION D'UN POSTE PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 1ère CLASSE DE CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE C - SERVICE ESPACES VERTS
2023-08-17 : RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS
2023-08-18 : DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE À L'ASSOCIATION DES AMIS DE LA MAISON DES DOCTEURS SENTEX
2023-08-19 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)