ORDRE DU JOUR
2025-04-01 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-02 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-03 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-04 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-05 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-06 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-07 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-08 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 DU BUDGET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-09 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-10 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-11 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-12 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-13 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-14 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-15 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-16 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2024 DU BUDGET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-17 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2024 DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-18 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2024 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-19 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2024 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-20 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-21 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-22 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-23 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-24 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-25 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-26 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-27 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2025-04-28 : SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS
2025-04-29 : CONVENTION D'OBJECTIFS POUR L'ANNÉE 2025 ENTRE LA VILLE DE SAINT-SEVER ET L'ASSOCIATION DES FÊTES DE SAINT-SEVER
2025-04-30 : CONVENTION D'OBJECTIFS POUR L'ANNÉE 2025 ENTRE LA VILLE DE SAINT-SEVER ET L'ÉCOLE DE MUSIQUE DU CAP DE GASCOGNE
2025-04-31 : PRIX TRANCHE 2 DE L'ÉCO-QUARTIER
2025-04-32 : DÉLIBÉRATION DE PRINCIPAE GARANTIE D'EMPRUNT POUR LES LOGEMENTS DOMOFRANCE
2025-04-33 : TARIFICATION SOCIALE DE LA CANTINE SCOLAIRE – DEMANDE DE PRLONGATION DU DISPOSITIF
2025-04-34 : PARTICIPATION COMMUNALE POUR DES TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC – AFFAIRES n°059643, n° 059559, n°059569, n°058967 ET n° 059673
2025-04-35 : DEMANDE D'AUTORISATION D'ÉPANDAGE DES DIGESTATS PRODUITS DANS LE CADRE DE L'INSTALLATION DE MÉTHANISATION XL METHALANDES
2025-04-36 : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE DE CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE C
2025-04-37 : CRÉATION DES POSTES SAISONNIERS
2025-04-38 : ENCAISSEMENT DE RECETTES POUR LE COMPTE DE TIERS – EXPOSITION TEMPORAIRE « STÉPHANE HAZERA – LE SOUFFLE D'UNE ŒUVRE »
2025-04-39 : VALIDATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SIXIÈME CAMPAGNE DE RÉCOLEMENT DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE
2025-04-40 : ADOPTION D'UN MANIFESTE POUR LA DÉFENSE DE NOS TRADITIONS SUITE À LA DÉCISION DE LA COMMISSION EUROPÉENNE DE SAISIR LA COUR DE JUSTICE DE L'UNION EUROPÉENNE D'UN RECOURS EN MANQUEMENT CONTRE LA FRANCE CONCERNANT LA RÉGLEMENTATION DE LA CHASSE DU PIGEON RAMIER (PALOMBE) AU FILET
2025-04-41 : INFORMATION SUR LES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT