ORDRE DU JOUR
2021-02-01 : APPROBATION DU SCHÉMA DIRECTEUR DE L'ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2021-02-02 : MISE EN ŒUVRE D'UN PLAN FAÇADES SUR LE PÉRIMÈTRE AVAP DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2021-02-03 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET VILLE DE SAINT-SEVER
2021-02-04 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-02-05 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-02-06 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-02-07 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET ÉCO-QUARTIER DE NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-02-08 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 DU BUDGET MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-02-09 : DÉCISION BUDGÉTAIRE – PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES DU BUDGET VILLE
2021-02-10 : ORGUE DE L'ABBATIALE – DEMANDE DE SUBVENTION À LA DRAC POUR LA MODIFICATION DU SYSTÈME D'ALIMENTATION
2021-02-11 : CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN POUR L'ACCÈS AUX SERVICES DE LA MÉDIATHÈQUE INTERCOMMUNALE
2021-02-12 : CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER ET LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS GRENADOIS POUR L'INSTRUCTION DU DROIT DES SOLS
2021-02-13 : CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU PARKING PERSONNEL DE L'HÔPITAL
2021-02-14 : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION 2021-01-03 SUR LE TABLEAU DES EFFECTIFS
2021-02-15 : DÉNOMINATION DE VOIES
2021-02-16 : PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER ET LA DDFIP DES LANDES POUR L'AMÉNAGEMENT DES LOCAUX DESTINÉS À ACCUEILLIR LE SERVICE DE GESTION COMPTABLE (SGC) DE SAINT-SEVER