ORDRE DU JOUR
2021-04-01 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-04-02 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-04-03 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-04-04 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-04-05 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-04-06 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2020 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2021-04-07 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET VILLE
2021-04-08 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET EAU
2021-04-09 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET ASSAINISSEMENT
2021-04-10 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET LAFONTAINE
2021-04-11 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET ÉCO-QUARTIER NAUTON
2021-04-12 : BUDGET SUPPLÉMENTAIRE DU BUDGET MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE
2021-04-13 : ADMISSION EN NON-VALEUR – BUDGET EAU
2021-04-14 : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
2021-04-15 : PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ENFANTS INCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES
2021-04-16 : PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE PRIVÉE SAINTE-THÉRÈSE
2021-04-17 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN
2021-04-18 : ADOPTION DE LA CONVENTION « PÔLES RETRAITRES ET PROTECTION SOCIALE »
2021-04-19 : DÉLIBÉRATION AUTORISANT LES TEMPS PARTIELS POUR LES AGENTS CONTRACTUELS
2021-04-20 : ADHÉSION AU SERVICE DE MÉDECINE PRÉVENTIVE DU CENTRE DE GESTION DES LANDES
2021-04-21 : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION n°2021-02-14 SUR LE TABLEAU DES EFFECTIFS
2021-04-22 : CESSION D'UN TERRAIN À BÂTIR RUE ANDRÉ MALRAUX
2021-04-23 : CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAÎTRISE D'OUVRAGE ET DE FINANCEMENT POUR LES TRAVAUX ROUTIERS - RÉAMÉNAGEMENT DU LOTISSEMENT LAFONTAINE
2021-04-24 : PARTICIPATION COMMUNALE POUR LES TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
2021-04-25 : EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'EMPLACEMENT SUR LE MARCHÉ DES COMMERCES DITS « NON-ESSENTIELS »
2021-04-26 : PRINCIPE DE TRANSFERT AU DOMAINE PUBLIC DES VOIES PRIVÉES REVÊTUES QUI DESSERVENT AU MOINS DEUX HABITATIONS
2021-04-27 : ADHÉSION À L'ASSOCIATION « CINÉMAS INDÉPENDANTS DE NOUVELLE-AQUITAINE »
2021-04-28 : DISPOSITIF PASS CULTURE
2021-04-29 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)