Conseil municipal 23 janvier 2024

Conseil municipal 23 janvier 2024

Conseil municipal 23 janvier 2024

La séance du conseil municipal s'est déroulée mardi 23 janvier à 18 h 30 en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

2024-01-01 : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024

2024-01-02 : AUTORISATION D'ENGAGEMENT DES DÉPENSES EN INVESTISSEMENT SUR LE BUDGET 2024

2024-01-03 : CESSION DE TROIS LOTS DE L'ÉCO-QUARTIER DE NAUTON

2024-01-04 : CESSION DE TERRAINS AU DIOCÈSE D'AIRE ET DAX DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DE L'ALLÉE DU CARMEL

2024-01-05 : RAPPORT 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'EAU POTABLE

2024-01-06 : RAPPORT 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF

2024-01-07 : RAPPORT 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLIC D'EAU POTABLE, D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DU SYNDICAT DES EAUX DU MARSEILLON ET TURSAN

2024-01-08 : PARTICIPATION COMMUNALE POUR DES TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

2024-01-09 : VALIDATION DU PLAN DE RÉCOLEMENT DÉCENNAL  DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE (2016-2025)

2024-01-10 : VALIDATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA PREMIÈRE CAMPAGNE DE RÉCOLEMENT DU  MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE - COLLECTIONS MÉTALLIQUES

2024-01-11 : MODIFICATION DE LA COMPOSITION DE LA CAO

2024-01-12 : CRÉATION DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC ET DÉSIGNATION DES MEMBRES