ORDRE DU JOUR
2024-03-01 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-02 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-03 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-04 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-05 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-06 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-07 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-08 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-09 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-10 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-11 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-12 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-13 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-14 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-15 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-16 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-17 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2023 DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-18 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2023 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-19 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2023 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-20 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2023 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-21 : VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE POUR L'EXERCICE 2024
2024-03-22 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-23 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-24 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-25 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-26 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-27 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-28 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-29 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DU BUDGET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-30 : CRÉATION D'UNE LIGNE DE TRÉSORERIE POUR LE BUDGET ANNEXE BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-03-31 : MODIFICATION DE GRADE POUR MOBILITÉ INTERNE
2024-03-32 : CRÉATION D'EMPLOIS NON-PERMANENTS POUR FAIRE FACE À UN BESOIN LIÉ À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D'ACTIVITÉ
2024-03-33 : CONSTITUTION DE SERVITUDE POUR LA PARCELLE AA n°49
2024-03-34 : CONVENTIONS POUR AUTORISATION DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVÉ D'UNE CANALISATION D'EAUX PLUVIALES
2024-03-35 : PARTICIPATION COMMUNALE POUR LES TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
2024-03-36 : PRÊT À TITRE GRACIEUX D'OEUVRES ET D'OBJETS DANS LE CADRE D'EXPOSITIONS ET ÉVÈNEMENTS
2024-03-37 : ÉTAT ANNUEL DES INDEMNITÉS DE TOUTE NATURE, LIBELLÉES EN EUROS, DONT BÉNÉFICIENT LES ÉLUS SIÉGEANT AU CONSEIL MUNICIPAL