ORDRE DU JOUR
2019-05-01 : ADOPTION DU TARIF D’ENTRÉE AU MUSÉE D’ART ET D’HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE
2019-05-02 : APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE CHALOSSE TURSAN RELATIVE AU REVERSEMENT SUR LES ENTRÉES AU MUSÉE
2019-05-03 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE CHALOSSE TURSAN
2019-05-04 : SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCOT) DU PETR ADOUR CHALOSSE TURSAN
2019-05-05 : DÉLIBÉRATION DE PRINCIPE SUR LE REVITALISATION DU CENTRE BOURG
2019-05-06 : ACQUISITION D’UNE PARCELLE POUR LA RÉALISATION DE LA SORTIE DE L’ACCÈS ÉCOLE SUR LA RUE DU DOCTEUR LOUIS FOURNIER
2019-05-07 : CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTRÉE AR 176 AU BÉNÉFICE DE LA PARCELLE AR 175
2019-05-08 : DÉNOMINATION ET NUMÉROTATION DU CHEMIN DE CASSOURA ET CHEMIN DE SARTHOULET
2019-05-09 : DÉNOMINATION DE LA PLACE DU QUARTIER SAINTE-EULALIE
2019-05-10 : DÉNOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2019-05-11 : CRÉATION D’EMPLOIS SAISONNIERS
2019-05-12 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET VILLE
2019-05-13 : PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ENFANTS INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES
2019-05-14 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE L’ÉCOLE PRIVÉE SAINTE-THÉRÈSE
2019-05-15 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION NON EXCLUSIVE DE LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT D’UN MAÎTRE NAGEUR DISPENSANT DES LECONS DE NATATION À TITRE PRIVÉ
2019-05-16 : ADOPTION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE ET DU DOSSIER D’INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS
2019-05-17 : MODIFICATION DE LA CHARTE POUR LA RÉCEPTION DES SPORTIFS MÉRITANTS
2019-05-18 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’ASSOCIATION CULTURELLE