Conseil municipal 2 mars 2018

Conseil municipal 2 mars 2018

Conseil municipal 2 mars 2018

La séance du conseil municipal s'est déroulée vendredi 2 mars en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

2018-03-01 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER                             

2018-03-02 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER                       

2018-03-03 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER                                 

2018-03-04 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER                            

2018-03-05 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET DE L’ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2018-03-06 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER                              

2018-03-07 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER.

2018-03-08 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2018-03-09 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2018-03-10 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2018-03-11 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET DE L’ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2018-03-12 : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2018-03-13 : APPROBATION DU DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2018

2018-03-14 : ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE À LA DEMANDE D'AUTORISATION DE RENOUVELLEMENT ET D'EXTENSION D'UNE CARRIÈRE DE SABLE ET GRAVIERS À SAINT-SEVER ET TOULOUZETTE LIEUX-DITS DITS « LACABANE » « MEIGNOS » « PANCHAN » « PRETORIA » « SAOUSILLA » « ANTOINETTE » « BEIGNAT » « BEIGNAT SUD » « CAROLINE » « HOUSQUEYRES » « POUSSE » « LASSAOUBE » et « MICQ »

2018-03-15 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2018-03-16 : RETRAIT DE LA DÉLIBÉRATION n° 2017-05-02

2018-03-17 : PROJET DE FERME PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE SITE DE SAOUBIÈRES

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