ORDRE DU JOUR
2024-07-01 : REMPLACEMENT DE MONSIEUR OLIVIER ROUFIAT DANS LES COMMISSIONS MUNICIPALES « FINANCES TRAVAUX, PATRIMOINE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE »
2024-07-02 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-07-03 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-07-04 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-07-05 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-07-06 : DÉCISION MODIFICATIVE n°1 DU BUDGET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2024-07-07 : RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 ET DÉBAT D'ORIENTATION BUDGÉTAIRE
2024-07-08 : ADMISSION EN NON-VALEUR DES CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES – BUDGET EAU
2024-07-09 : CRÉANCES ÉTEINTES – BUDGET EAU
2024-07-10 : PRINCIPE DE TRANSFERT AU DOMAINE PUBLIC DES VOIES PRIVÉES REVÊTUES QUI DESSERVENT AU MOINS DEUX HABITATIONS
2024-07-11 : RAPPORT 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF DU SYNDICAT DES EAUX DU MARSEILLON ET DU TURSAN
2024-07-12 : RAPPORT 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE DE LA SOGEDO
2024-07-13 : RAPPORT 2023 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF DE LA SOGEDO
2024-07-14 : MISE EN ŒUVRE DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT – FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
2024-07-15 : RÉFORME DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE (PSC)
2024-07-16 : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE C
2024-07-17 : CRÉATION D'UN EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE
2024-07-18 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)