Conseil municipal 18 juin 2018

Conseil municipal 18 juin 2018

Conseil municipal 18 juin 2018

La séance du conseil municipal s'est déroulée lundi 18 juin en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

2018-06-01 : APPROBATION DU NOUVEAU TARIF POUR LE CAMPING « FESTAYRES »

2018-06-02 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN

2018-06-03 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION NON EXCLUSIVE DE LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT D’UN MAÎTRE NAGEUR DE LA VILLE DISPENSANT DES LEÇONS DE NATATION A TITRE PRIVÉ

2018-06-04 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION PRÉCAIRE DES STANDS DES HALLES DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER

2018-06-05 : APPROBATION DU TARIF POUR LES STANDS DES HALLES SUITE À LA RÉHABILITATION

2018-06-06 : CRÉATION D’EMPLOIS SAISONNIERS

2018-06-07 : CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT EN ATTENTE DU RECRUTEMENT D’UN FONCTIONNAIRE

2018-06-08 : MODIFICATION DU RÈGLEMENT DU SERVICE DES EAUX

2018-06-09 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET MUSÉE D’ART ET D’HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE

2018-06-10 : PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ENFANTS INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES

2018-06-11 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE L’ÉCOLE PRIVÉE SAINTE-THÉRÈSE

Documents associés