ORDRE DU JOUR
2019-02-01 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET DE RECONSTRUCTION DE L’ÉCOLE DU PARC DE TOULOUZETTE
2019-02-02 : APPROBATION DU DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
2019 2019-02-03 : MISE EN ŒUVRE DU RIFSEEP PAR FILIÈRE ET PAR CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE
2019-02-04 : CRÉATION DE TROIS EMPLOIS PERMANENTS SELON L’ARTICLE 3-3-1 DE LA LOI N°84-53 DU 26 JANVIER 1984
2019-02-05 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)
2019-02-06 : DON POUR LE MUSÉE D’ART ET D’HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE
2019-02-07 : ÉCHANGE DE TERRAIN ENTRE MADAME MICHÈLE SAUBADU ET LA COMMUNE DE SAINT-SEVER POUR LA RÉGULARISATION DE LA VOIE COMMUNALE DE BERNÈDE
2019-02-08 : INFORMATION SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CGCT
2019-02-09 : MISE À LA RÉFORME DE DEUX VÉHICULES