ORDRE DU JOUR
2018-05-01 : LABELLISATION DE L’ÉCO-QUARTIER NAUTON PAR SIGNATURE DE LA CHARTE ÉCO-QUARTIER
2018-05-02 : ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE PRÉALABLE À L’AUTORISATION LOI SUR L’EAU REQUISE AU TITRE DES ARTICLES L214-1 ET SUIVANTS DU CODE DE L’ENVIRONNEMENT (EAUX ET MILIEUX AQUATIQUES) ET VISANT À DÉCLARER D’INTÉRÊT GÉNÉRAL LA DEMANDE PRÉSENTÉE PAR L’INSTITUTION ADOUR POUR LA MISE EN PLACE D’UN ESPACE DE MOBILITÉ SUR L’ADOUR LANDAIS SUR LE TERRITOIRE DE VINGT DEUX COMMUNES ET AYANT POUR SIÈGE DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE UNIQUE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2018-05-03 : FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE TECHNIQUE ET DÉCISION DE RECUEIL DE L’AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ
2018-05-04 : FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE D’HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (CHSCT) ET DÉCISION DE RECUEIL DE L’AVIS DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ
2018-05-05 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC MADAME VALERIE TATIN-SAUZET RELATIVE AU MOULAGE DES CHAPITEAUX DE L’ABBATIALE