Conseil municipal 14 avril 2014

Conseil municipal 14 avril 2014

Conseil municipal 14 avril 2014

La séance du conseil municipal s'est déroulée lundi 14 avril en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

1- CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

2- CRÉATION DE LA COMMISSION D'APPELS D'OFFRES ET DÉSIGNATION DE SES MEMBRES

3- CRÉATION DES COMITÉS CONSULTATIFS 

4- CRÉATION DU COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE

5- DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D'UN SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU SIMAL

6- DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D'UN SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU SYRBAL

7- DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D'UN SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU SYNDICAT DES EAUX DU MARSEILLON

8- DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ TITULAIRE ET D'UN SUPPLÉANT POUR SIÉGER AU SIETOM DE CHALOSSE

9- DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS POUR SIÉGER AU SYDEC

10- DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE DES LANDES

11- DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU COLLÈGE CAP DE GASCOGNE

12- DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL D'ÉCOLE PRIMAIRE

13- DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL D'ÉCOLE MATERNELLE

14-  DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS TITULAIRES ET SUPPLÉANTS DE L’HÔPITAL DE SAINT-SEVER

15- DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ ET D'UN SUPPLÉANT POUR SIÉGER À L'ALPI

16- DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ DU CNAS

17-  DÉLÉGATION DONNÉE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L’ARTICLE L 2122-22 DU CGCT

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