Conseil municipal 13 novembre 2015

Conseil municipal 13 novembre 2015

Conseil municipal 13 novembre 2015

La séance du conseil municipal s'est déroulée vendredi 13 novembre en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

2015/05/01 : MODIFICATION DES TARIFS DU CINEMA

2015/05/02 : TAXE D'AMÉNAGEMENT COMMUNALE / FIXATION DE LA VALEUR FORFAITAIRE DES AIRES DE STATIONNEMENT NON CLOSES ET COUVERTES

2015/05/03 : DÉCISION MODIFICATIVE n°2 – BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

2015/05/04 : CRÉATION DE POSTES CAE POUR LE SERVICE SCOLAIRE

2015/05/05 : CRÉATION D'UN POSTE DE CHARGE DE MISSION REVITALISATION FONCIÈRE DANS LE CADRE DE LA DYNAMISATION ÉCONOMIQUE ET FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE DE LA VILLE

2015/05/06 : DÉLÉGATION DONNÉE AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L 2122- 22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

2015/05/07 : COMMERCIALISATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AL n°46

2015/05/08 : PLAN DE FINANCEMENT DE L'OPÉRATION PHASE II DE L'ABBATIALE

2015/05/09 : DÉCISION MODIFICATIVE n° 1 – BUDGET ANNEXE – EAU

2015/05/10 : NON RATTACHEMENT DES PRODUITS ET CHARGES

2015/05/11 : ADMISSION EN NON-VALEUR - BUDGET DE L'EAU

2015/05/12 : DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ÉCOLE PÉRALIE

2015/05/13 : CRÉATION D'UNE AIRE DE MISE EN VALEUR DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP)

2015/05/14 : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE ADOUR-GARONNE POUR LA REHABILITATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DE HOUN DE MES