Conseil municipal 13 mai 2024

Conseil municipal 13 mai 2024

Conseil municipal 13 mai 2024

La séance du conseil municipal s'est déroulée lundi 13 mai à 18 h 30 en salle du conseil à l'Hôtel de Ville

ORDRE DU JOUR

2024-05-01 : MAINTIEN DU NOMBRE D'ADJOINTS ET DÉCISION DU RANG DU NOUVEL ADJOINT

2024-05-02 :  ÉLECTION D'UN ADJOINT

2024-05-03 : SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS

2024-05-04 : CONVENTION D'OBJECTIFS POUR L'ANNÉE 2024 ENTRE LA VILLE DE SAINT-SEVER ET L'ASSOCIATION DES FÊTES DE SAINT-SEVER

2024-05-05 : CONVENTION D'OBJECTIFS POUR L'ANNÉE 2024 ENTRE LA VILLE DE SAINT-SEVER ET L'ÉCOLE DE MUSIQUE DU CAP DE GASCOGNE

2024-05-06 : ADHÉSION À LA SOCIÉTÉ DE BORDA, SCIENCES, LETTRE ET ARTS DES LANDES

2024-05-07 : DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES LANDES AU TITRE DE L'AIDE À LA CONSTRUCTION, RESTRUCTURATION ET RÉHABILITATION DES BÂTIMENTS SCOLAIRES DU 1er DEGRÉ - TRAVAUX D'AMÉLIORATION THERMIQUE, DE MISE EN SÉCURITÉ ET ACCESSIBILITÉ DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DU PARC DE TOULOUZETTE ET DE L'ÉCOLE MATERNELLE

2024-05-08 : ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE AI n°21

2024-05-09 : ACQUISITION ET CESSION DE LA PARCELLE AY 33 SISE PLACE DE MORLANNE

2024-05-10 : CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LA MISE EN PLACE D'UN FOND D'INTERVENTION

2024-05-11 : RÉVISION DES STATUS DU SYNDICAT DES EAUX DU MARSEILLON ET DU TURSAN

2024-05-12 : COLLABORATION BÉNÉVOLE À UNE MISSION DE SERVICE PUBLIC COMMUNAL AU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE ET LES VISITES PATRIMONIALES

2024-05-13 : VALIDATION DES PROCÈS-VERBAUX DES DEUXIÈME ET TROISIÈME CAMPAGNES DE RÉCOLEMENT DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE

2024-05-14 : CRÉATION D'UN EMPLOI PERMANENT DE RÉDACTEUR DE CATÉGORIE HIÉRARCHIQUE B

2024-05-15 : MODIFICATION D'EMPLOI D'ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ème CLASSE EN EMPLOI D'AGENT DE MAÎTRISE

2024-05-16 : DÉNOMINATION D'UNE VOIE « RUE GASTON HITTOS »

2024-05-17 : DÉNOMINATION D'UNE VOIE « RUE ANNA MESSMER »

2024-05-18 : ÉTAT RÉCAPITULATIF DES MARCHÉS DE L'ANNÉE 2023

2024-05-19 : INFORMATIONS SUR LES DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT