ORDRE DU JOUR
2023-03-01 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL VISANT À SOLDER LE LITIGE SUR LES TRAVAUX DE L'AVENUE DU TURSAN
2023-03-02 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-03 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-04 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-05 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-06 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-07 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-08 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-09 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-10 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-11 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-12 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-13 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-14 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-15 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-16 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-17 : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-18 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2022 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-19 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2022 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-20 : AFFECTATION DES RÉSULTATS DE L'EXERCICE 2022 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-21 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-22 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET DE L'EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-23 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-24 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-25 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET DE L'ÉCO-QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-26 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET DU MUSÉE D'ART ET D'HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-27 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ PRODUITE À BASE D'ÉNERGIE RENOUVELABLE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-28 : ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2023 DU BUDGET BÂTIMENTS RELAIS ET IMMEUBLES DE RAPPORT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2023-03-29 : VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE POUR L'EXERCICE 2023
2023-03-30 : ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1er JANVIER 2024
2023-03-31 : RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE LA CUISINE CENTRALE POUR LES EXERCICES 2017 ET SUIVANTS
2023-03-32 : DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEL DÉPARTEMENTAL DES LANDES POUR LA PHASE 1 - ÉTUDE D'ÉVALUATION ET DES DIAGNOSTICS PRÉALABLES À LA RÉALISATION DE TRAVAUX – MAÎTRISE D'OEUVRE RESTAURATION DE L'ANCIEN COUVENT DES JACOBINS
2023-03-33 : PARTICIPATION COMMUNALE POUR LES TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC
2023-03-34 : ÉTAT RÉCAPITULATIF DES MARCHÉS 2022
2023-03-35 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)
2023-03-36 : INFORMATIONS SUR LES DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CGCT