Conseil municipal du 22 mai 2019
La séance du conseil municipal s'est déroulée mercredi 22 mai à 20 heures, en salle du conseil à l'Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
2019-05-01 : ADOPTION DU TARIF D’ENTREE AU MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE DU CAP DE GASCOGNE
2019-05-02 : APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC L’OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE CHALOSSE TURSAN RELATIVE AU REVERSEMENT SUR LES ENTREES AU MUSEE
2019-05-03 : MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE CHALOSSE TURSAN
2019-05-04 : SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE (SCOT) DU PETR ADOUR CHALOSSE TURSAN
2019-05-05 : DELIBERATION DE PRINCIPE SUR LE REVITALISATION DU CENTRE BOURG
2019-05-06 : ACQUISITION D’UNE PARCELLE POUR LA REALISATION DE LA SORTIE DE L’ACCES ECOLE SUR LA RUE DU DOCTEUR LOUIS FOURNIER
2019-05-07 : CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTREE AR 176 AU BENEFICE DE LA PARCELLE AR 175
2019-05-08 : DENOMINATION ET NUMEROTATION DU CHEMIN DE CASSOURA ET CHEMIN DE SARTHOULET
2019-05-09 : DENOMINATION DE LA PLACE DU QUARTIER SAINTE-EULALIE
2019-05-10 : DENOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA COMMUNE DE SAINT-SEVER
2019-05-11 : CREATION D’EMPLOIS SAISONNIERS
2019-05-12 : DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET VILLE
2019-05-13 : PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE SCOLARITE DES ENFANTS INSCRITS DANS LES ECOLES PUBLIQUES
2019-05-14 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITE DES ELEVES DE L’ECOLE PRIVEE SAINTE-THERESE
2019-05-15 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION NON EXCLUSIVE DE LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT D’UN MAITRE NAGEUR DISPENSANT DES LECONS DE NATATION A TITRE PRIVE
2019-05-16 : ADOPTION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE ET DU DOSSIER D’INFORMATION COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS
2019-05-17 : MODIFICATION DE LA CHARTE POUR LA RECEPTION DES SPORTIFS MERITANTS
2019-05-18 : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION CULTURELLE