Conseil municipal 28 novembre 2023

ORDRE DU JOUR

2023-08-01 : Décision Modificative n°1 du budget Ville

2023-08-02 : Décision Modificative n°1 du budget Eau de la Commune de Saint-Sever

2023-08-03 : Décision Modificative n°1 du budget Assainissement de la Commune de Saint-Sever

2023-08-04 : Décision Modificative n°1 du budget Lafontaine de la Commune de Saint-Sever    

2023-08-05 : Décision Modificative n°1 du budget Musée de la Commune de Saint-Sever

2023-08-06 : Admission en non-valeur – Budget Ville   

2023-08-07 : Admission en non-valeur – Budget Eau    

2023-08-08 : Admission en non-valeur – Budget Assainissement

2023-08-09 : Créances éteintes – Budget Eau  

2023-08-10 : Durées des amortissements en M57

2023-08-11 : Émergence d’un schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) pour les eaux souterraines de Gascogne

2023-08-12 : Ouverture dominicale des commerces de détail à Saint-Sever pour l’année 2024

2023-08-13 : Financement par la Commune de la gratuité des transports scolaires pour les élèves domiciliés à moins de trois kilomètres de leur établissement scolaire

2023-08-14 : Participation communale pour des travaux d’éclairage public

2023-08-15 : Création d’un poste permanent d’adjoint technique principal de 1ère classe de catégorie C – Service Bâtiment

2023-08-16 : Création d’un poste permanent d’adjoint technique principal de 1ère classe de catégorie C – Service Espaces Verts

2023-08-17 : Référents déontologues des élus

2023-08-18 : Désignation du représentant de la commune à l’association des Amis de la Maison des Docteurs Sentex

2023-08-19 : Désignation des candidats retenus au dispositif de la bourse au permis de conduire

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