Conseil municipal 19 novembre 2024
La séance du conseil municipal s'est déroulée mardi 19 novembre à 18 h 30 en salle du conseil à l'Hôtel de Ville.
ORDRE DU JOUR
2024-07-01 : Remplacement de Monsieur Olivier ROUFIAT dans les commissions municipales « Finances Travaux, patrimoine et développement durable »
2024-07-02 : Décision modificative n°1 du budget principal de la Ville de Saint-Sever
2024-07-03 : Décision modificative n°1 du budget Eau de la Ville de Saint-Sever
2024-07-04 : Décision modificative n°1 du budget Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2024-07-05 : Décision modificative n°1 du budget Bâtiments relais et immeubles de rapport de la Ville de Saint-Sever
2024-07-06 : Décision modificative n°1 du budget Production d’électricité à base d’énergie renouvelable de la Ville de Saint-Sever
2024-07-07 : Rapport d’orientations budgétaires 2025 et débat d’orientation budgétaire
2024-07-08 : Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – Budget Eau
2024-07-09 : Créances éteintes – Budget Eau
2024-07-10 : Principe de transfert au domaine public des voies privées revêtues qui desservent au moins deux habitations
2024-07-11 : Rapport 2023 sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable et d’assainissement collectif et non collectif du Syndicat des Eaux du Marseillon et du Tursan
2024-07-12 : Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la Sogedo
2024-07-13 : Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif de la Sogedo
2024-07-14 : Mise en œuvre de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement – filière police municipale
2024-07-15 : Réforme de la protection sociale complémentaire (PSC)
2024-07-16 : Création d’un emploi permanent d’adjoint technique territorial de catégorie hiérarchique C
2024-07-17 : Création d’un emploi d’adjoint technique territorial principal de 1ère classe
2024-07-18 : Désignation des candidats retenus au dispositif de la bourse au permis de conduire (BEPC)
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