Conseil municipal 16 juillet 2020

La séance du conseil municipal s'est déroulée jeudi 16 juillet à 19 h 30, sans public.

Le lieu habituel des réunions du conseil municipal ne permettant pas d’y réunir les membres du conseil municipal dans des conditions de sécurité satisfaisantes en raison de la pandémie du coronavirus Covid-19, la séance se tiendra dans la salle capitulaire du cloître des Jacobins.

 

ORDRE DU JOUR

2020-04-01 : Affectation des résultats de l’exercice 2019 du budget Ville de Saint-Sever

2020-04-02 : Affectation des résultats de l’exercice 2019 du budget de l’eau de la Ville de Saint-Sever

2020-04-03 : Affectation des résultats de l’exercice 2019 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever

2020-04-04 : Affection des résultats de l’exercice 2019 du budget de l’éco quartier Nauton de la Ville de Saint-Sever

2020-04-05 : Affectation des résultats de l’exercice 2019 du budget Musée de la Ville de Saint-Sever

2020-04-06 : Budget supplémentaire du budget Ville

2020-04-07 : Budget supplémentaire du budget Eau

2020-04-08 : Budget supplémentaire du budget Assainissement

2020-04-09 : Budget supplémentaire du budget La Fontaine

2020-04-10 : Budget supplémentaire du budget Ecoquartier Nauton

2020-04-11 : Budget supplémentaire du budget Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne

2020-04-12 : Subventions aux associations

2020-04-13 : Commission Communale des Impôts Directs

2020-04-14 : Délibération extension cimetière

2020-04-15 : Principe de transfert au domaine public des voies privées revêtues qui desservent au moins deux habitations

2020-04-16 : Mise à la réforme de deux véhicules

2020-04-17 : Désignation des candidats retenus au dispositif de la bourse au permis de conduire (BEPC)

2020-04-18 : Cession de matériel

2020-04-19 : Aménagement collectif public – travaux de viabilisation de la tranche 1 de l’écoquartier

2020-04-20 : Reversement du régime indemnitaire aux agents en arrêt maladie pour COVID 19

2020-04-21 : Dérogation au repos dominical pour les soldes d’été

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