Conseil municipal 15 avril 2021
La séance du conseil municipal s'est déroulée jeudi 15 avril à 18 h 30. Le lieu habituel des réunions du conseil municipal ne permettant pas d’y réunir les membres du conseil municipal dans des conditions de sécurité satisfaisantes en raison de la pandémie du coronavirus Covid-19, la séance s'est tenue dans la salle capitulaire du Cloître des Jacobins.
ORDRE DU JOUR
2021-03-01 : Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de la Ville de Saint-Sever
2021-03-02: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever
2021-03-03: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2021-03-04: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
2021-03-05: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget de l’Ecoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
2021-03-06: Approbation du compte de gestion 2020 du Budget du Musée d’art et d’histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
2021-03-07: Adoption du compte administratif 2020 du Budget de la Ville de Saint-Sever
2021-03-08: Adoption du compte administratif 2020 du Budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever
2021-03-09: Adoption du compte administratif 2020 du Budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever
2021-03-10: Adoption du compte administratif 2020 du Budget du Lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever
2021-03-11: Adoption du compte administratif 2020 du Budget l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever
2021-03-12: Adoption du compte administratif 2020 du Budget du Musée d’art et d’histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever
2021-03-13: Vote des taux de fiscalité directe pour l’exercice 2021
2021-03-14 : Subventions attribuées aux associations
2021-03-15 : Approbation du prix de vente des terrains pour la phase 3 du quartier Lafontaine
2021-03-16 : Déclassement du domaine public
2021-03-17 : Cession de terrains à Montaner
2021-03-18 : Cession de terrains en diffus
2021-03-19 : Convention entre la commune de Saint-Sever et la communauté de communes du Pays Grenadois pour l’instruction du droit des sols
2021-03-20 : Convention d’adhésion au service de secrétariat de mairie itinérant du centre de gestion de la fonction publique territoriale des Landes
2021-03-21 : Dénomination des rues du lotissement Dubedat
2021-03-22 : Mise à disposition de salles municipales pour la soutenance de thèses ou examens oraux pendant la crise sanitaire
2021-03-23 : État des marchés - Année 2020
2021-03-24 : Informations sur les décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT
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