Conseil Municipal du mardi 22 juin 2015
Conseil Municipal le 22 juin 2015 à 20h à la Salle du Conseil de la Mairie.
ORDRE DU JOUR
1. PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durable)
2. Répartition du FPIC 2015 au sein de l’ensemble intercommunal
3. Demande de subvention relative au diagnostic AVAP
4. Demande de subvention relative à l’achat du Béatus
5. Demande de subvention relative à la restauration des lanternes sur la façade ouest de l’Abbatiale
6. Demande de subvention relative aux travaux d’entretien de la toiture des Jacobins
7. Demande de subvention relative au diagnostic d’accessibilité au public de la Tribune Nord et du Clocher de l’Abbatiale
8. Demande de subvention relative aux travaux aux Jacobins
9. Décision modificative n°1 – Budget principal de la Ville de Saint-Sever
10. Subventions 2015 accordées aux Associations
11. Participation aux frais de scolarité des élèves de l’école privée Sainte-Thérèse
12. Participation de la Commune de Bas-Mauco aux frais de scolarité de ses enfants inscrits dans les écoles publiques de Saint-Sever – Année scolaire 2014-2015
13. Tarifs du conservatoire des Landes pour l’année scolaire 2015-2016
14. Approbation du choix du titulaire du marché pour la fabrication des repas
15. Tarif de vente des repas de la cuisine centrale
16. Mise en place de dépôt de garantie contre remise de clés
17. Mise en place de dépôt de garantie contre prêt de vidéoprojecteurs
18. Tarif d’occupation du domaine communal - Fêtes de la Saint Jean 2015
19. Création d’un tarif pour le Camping des « Festayres »
20. Exonération de l’impôt sur les spectacles, jeux et divertissements
21. Admission en non-valeur Ville de Saint-Sever – Budget Ville
22. Modification des Tarifs de l’eau et de l’assainissement à compter du 1er juillet 2015
23. Modification du contrat financier de prélèvement
24. Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
25. Pose de pastilles suite au non-paiement des factures d’eau
26. Création des postes saisonniers 2015 – Piscine Municipale
27. Création des postes saisonniers 2015 – Services Techniques
28. Renouvellement de la convention entre la commune de Saint-Sever et le centre de gestion des Landes relative à la gestion des dossiers retraite et protection sociale des agents affiliés à la CNRACL
29. Mise en place provisoire de caméras de vidéo-surveillance pour les fêtes
30. Dossier accessibilité handicapés (AD'AP)
31. Déclassement des chemins ruraux « Bernadot » et « Gabarret »
32. Vente du chemin rural « Bernadot »
33. Acquisition de parcelles AN n° 46, AN n°78 et AN n°114
34. Approbation de la modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme
35. Suppression de la commission communale de sécurité et d’accessibilité Exploitation du camping municipal de Saint-Sever : modification du statut juridique de la gérance
36. Avenant à la convention d’occupation du domaine public pour le camping
37. Autorisation de cession de l’exploitation du camping municipal en vertu de l’article 18 de la convention d’occupation du domaine public communal pour l’exploitation du camping municipal de Saint-Sever du 21/02/2011
La vidéo ici.
Le procès verbal
Ecoutez.