Conseil Municipal du 31 mars 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Sever se réunit le 31 mars à 20h30, la salle du Conseil de la Mairie.

ORDRE DU JOUR :

2016-03-01 – MISE EN PLACE EN PLACE D’UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

 

2016-03-02 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER 
2016-03-03 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-04 – AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2015 DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-05 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET DE L’EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-06 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET DE L’EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-07 – AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2015 DU BUDGET DE L’EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-08 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-09 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

 

2016-03-10 – AFFECTATION DES RESULTATS DE L’EXERCICE 2015 DU BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER 
2016-03-11 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2015 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-12 – ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2015 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-13 – AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’EQUIPEMENTS

 

2016-03-14 – VOTE DES TAUX 2016 DE FISCALITE DIRECTE

 

2016-03-15 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-16 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET DE L’EAU DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-17 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-18 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET DU LOTISSEMENT LAFONTAINE DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-19 – ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2016 DU BUDGET DE L’ECO QUARTIER NAUTON DE LA VILLE DE SAINT-SEVER
2016-03-20 – ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU
2016-03-21 – ADOPTION DU RAPPORT ANNUEL 2015 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT
2016-03-22 – ETAT DES MARCHES DE FOURNITURES, DE SERVICES ET DE TRAVAUX CONCLUS PAR LA COMMUNE DE SAINT-SEVER

 

2016-03-23 – VOTE DES SUBVENTIONS ATTRIBUEES AUX ASSOCIATIONS
2016-03-24– RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ENTRE L’ASSOCIATION DES FETES ET LA VILLE DE SAINT-SEVER

 

2016-03-25 – VENTE DU CHEMIN RURAL DE GABARRE
2016-03-26 – AQUISITION DES PARCELLES N°686, 689 ET 692
2016-03-27 – MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ D’EXERCICE DE MISSIONS DES PRÉFECTURES
2016-03-28 – CRÉATION DE QUATRE POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF « CONTRAT UNIQUE - CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI »
2016-03-29 – APPROBATION DES CONVENTIONS RELATIVES AU DISPOSITIF de la BEPC 
2016-03-30 - DESIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF de la BEPC
2016-03-31 – DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION TAURINE EXTRA-MUNICIPALE