Conseils municipaux

Conseils municipaux
Vendredi 22 mars 2024 à 18 h 30 et 20 h

Les séances du conseil municipal se dérouleront vendredi 22 mars à 18 h 30 et 20 h en salle du conseil à l'Hôtel de Ville.

ORDRE DU JOUR DE 18 H

2024-02-01 : Délégation de Service Public par voie de concession des services de distribution d’eau potable et d’assainissement collectif – avenant n°1 au contrat de concession n°2019-02

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ORDRE DU JOUR DE 20 H

2024-03-01 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget de la Ville de Saint-Sever

2024-03-02 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever

2024-03-03 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever

2024-03-04 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget du lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever

2024-03-05 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget de l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever

2024-03-06 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget du Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever

2024-03-07 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget Bâtiments relais et immeubles de rapport de la Ville de Saint-Sever     

2024-03-08 : Approbation du compte de gestion 2023 du budget Production et distribution d’électricité produite à base d’énergie renouvelable de la Ville de Saint-Sever

2024-03-09 : Approbation du compte administratif 2023 du budget de la Ville de Saint-Sever

2024-03-10 : Approbation du compte administratif 2023 du budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever

2024-03-11 : Approbation du compte administratif 2023 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever

2024-03-12 : Approbation du compte administratif 2023 du budget de lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever

2024-03-13 : Approbation du compte administratif 2023 du budget de l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever

2024-03-14 : Approbation du compte administratif 2023 du budget du Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever

2024-03-15 : Approbation du compte administratif 2023 du budget Bâtiments relais et immeubles de rapport de la Ville de Saint-Sever

2024-03-16 : Approbation du compte administratif 2023 du budget Production et distribution d’électricité à base d’énergie renouvelable de la Ville de Saint-Sever

2024-03-17 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 de la Ville de Saint-Sever

2024-03-18 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever

2024-03-19 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever

2024-03-20 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 du budget du Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever

2024-03-21 : Vote des taux de fiscalité directe pour l’exercice 2024

2024-03-22 : Adoption du Budget primitif 2024 du budget de la Ville de Saint-Sever

2024-03-23 : Adoption du Budget primitif 2024 du budget de l’Eau de la Ville de Saint-Sever

2024-03-24 : Adoption du Budget primitif 2024 du budget de l’Assainissement de la Ville de Saint-Sever

2024-03-25 : Adoption du Budget primitif 2024 du budget du lotissement Lafontaine de la Ville de Saint-Sever

2024-03-26 : Adoption du Budget primitif 2024 du budget de l’Écoquartier Nauton de la Ville de Saint-Sever

2024-03-27 : Adoption du Budget primitif 2024 du budget du Musée d’Art et d’Histoire du Cap de Gascogne de la Ville de Saint-Sever

2024-03-28 : Adoption du Budget primitif 2024 du budget Bâtiments relais et immeubles de rapport de la Ville de Saint-Sever

2024-03-29 : Adoption du Budget primitif 2024 du budget Production et distribution d’électricité à base d’énergie renouvelable de la Ville de Saint-Sever  

2024-03-30 : Création d’une ligne de trésorerie pour le budget annexe Bâtiments relais et immeubles de rapport de la Ville de Saint-Sever

2024-03-31 : Modification de grade pour mobilité interne

2024-03-32 : Création d’emplois non-permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité

2024-03-33 : Constitution de servitude pour la parcelle AA n°49

2024-03-34 : Conventions pour autorisation de passage en terrain privé d’une canalisation d’eaux pluviales

2024-03-35 : Participation communale pour les travaux d’éclairage public

2024-03-36 : Prêt à titre gracieux d’œuvres et d’objets dabs le cadre d’expositions et évènements

2024-03-37 : État annuel des indemnités de toute nature, libellées en euros, dont bénéficient les élus siégeant au conseil municipal

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