Conseil Municipal du 6 décembre 2017

 ORDRE DU JOUR

2017-07-01 : MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « RADIO MDM »

2017-07-02 : CESSION D’UNE ANTENNE AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « RADIO MDM »

2017-07-03 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN POUR L’EXPLOITATION ET LA MAINTENANCE DU SYSTÈME DE VIDÉOSURVEILLANCE

2017-07-04 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UNE PARCELLE POUR LE STATIONNEMENT DES VÉHICULES DU PERSONNEL DU CENTRE HOSPITALIER

2017-07-05 :  APPROBATION DE L’AVENANT A LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE POUR LES TRAVAUX DE MAITRISE D’ŒUVRE DE L’AVENUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN

2017-07-06 : APPROBATION DU RAPPORT 2017 DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)

2017-07-07 : APPROBATION DES DATES D’OUVERTURE DES COMMERCES DE DÉTAIL A SAINT SEVER POUR L’ANNÉE 2018

2017-07-08 : PRISE DE COMPÉTENCE GEMAPI PAR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CHALOSSE TURSAN

2017-07-09 : APPROBATION DE L’ÉVOLUTION DU SYNDICAT DU MOYEN ADOUR LANDAIS EN « SYNDICAT A LA CARTE », DU PRINCIPE DE RÉPARTITION DES CHARGES ET DES STATUTS

2017-07-10 : APPROBATION DU PÉRIMÈTRE DU SYNDICAT DU MOYEN ADOUR LANDAIS (SIMAL)

2017-07-11 : APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION DÉROGATOIRE DÉFINITIVE 2017

2017-07-12 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE MASTER DE VALORISATION DU PATRIMOINE DE L’UNIVERSITÉ DE PAU ET DES PAYS DE L’ADOUR DANS LE CADRE DE LA VALORISATION DE LA MAISON SENTEX

2017-07-13 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE A UN AVANCEMENT DE GRADE

2017-07-14 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

2017-07-15 : CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT DE RESPONSABLE ADJOINT ACCUEIL PÉRISCOLAIRE

2017-07-16 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET ASSAINISSEMENT

2017-07-17 : DÉCISION MODIFICATIVE N°4 - BUDGET VILLE

2017-07-18 : AUTORISATION D’ENGAGEMENT DES DÉPENSES EN INVESTISSEMENT

2017-07-19 : SUPPRESSION D’UNE LIGNE ÉLECTRIQUE

2017-07-20 : CESSION D’UN IMMEUBLE A USAGE D’HABITATION SIS BOULEVARD DE L’ESPÉRANCE

2017-07-21 : CONVENTION DE DÉSIGNATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ET DE FINANCEMENT POUR L’AMÉNAGEMENT DES TROTTOIRS

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