Conseil Municipal du 30 juin 2016

Le Conseil Municipal de la commune de Saint-Sever se réunit le 30 juin à 20h00, la salle du Conseil de la Mairie.

ORDRE DU JOUR :

2016-04-01 – APPROBATION DE LA CHARTE DE DÉSHERBAGE DES ESPACES COMMUNAUX DANS LE CADRE DE L’AMÉLIORATION DE L’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS

2016-04-02 –  APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA PISCINE MUNICIPALE AU PROFIT D’UN MAITRE NAGEUR

2016-04-03 –  APPROBATION DE L’AVENANT EN MOINS-VALUE N°1 – CONTRAT D’ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES

 

2016-04-04 – CRÉATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE

2016-04-05 – ACQUISITION DES PARCELLES SECTIONS M 713, M717 et M724

2016-04-06 – DÉPOSE D’UNE LIGNE D’ÉCLAIRAGE PUBLIC

2016-04-07 – SUPPRESSION DE LIGNES ÉLECTRIQUES

 

2016-04-08 – CRÉATION D’EMPLOIS TEMPORAIRES DANS LE CADRE D’UN ACCROISSEMENT D’ACTIVITÉ

2016-04-09 – APPROBATION DE LA MISE A JOUR DES MODALITÉS DE RÉALISATION ET D’INDEMNISATION DES ASTREINTES ET PERMANENCES

2016-04-10 – CRÉATION D’UN EMPLOI TEMPORAIRE DANS LE CADRE D’UN ACCROISSEMENT D’ACTIVITÉ – PISCINE

 

2016-04-11 –  COMMERCIALISATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AL N°46 PRIX TTC

2016-04-12 – APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT-SEVER ET LE CIAS DU CAP DE GASCOGNE AU SUJET DES TARIFS DE CINÉMA MEDIA7 – CMU - AAH

2016-04-13 – DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE D’ÉPARGNE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)

 

2016-04-14 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT PUBLIC-PUBLIC AVEC LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU GRAND DAX – ÉCHANGE DE MOYENS TECHNIQUES ET HUMAINS – PROPRETÉ URBAINE PENDANT LES FÊTES

2016-04-15 – APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION DES ÉCOLES COMMUNALES

2016-04-16 – APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE AUX TRAVAUX DE RÉNOVATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES

2016-04-17 – APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR LA RÉNOVATION DES ÉCOLES COMMUNALES ET DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL

2016-04-18 – APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR L’AMÉNAGEMENT DE LA TERRASSE ET DU GLACIS DE MORLANNE

 

2016-04-19 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE AVEC LE CIAS DU CAP DE GASCOGNE

2016-04-20 – APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL TAGS

 

2016-04-21– NOUVELLE POLITIQUE DE L’ENSEIGNEMENT MUSICAL DE LA VILLE DE SAINT-SEVER

2016-04-22 – CRÉATION D’EMPLOIS CAE – SERVICE TECHNIQUE

2016-04-23 – INFORMATION SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DÉLÉGATION