Conseil Municipal du 29 septembre 2016

ORDRE DU JOUR :

2016-05-01 – ENQUÊTE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE MODERNISATION DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT DE GRANULATS ET D’EXPLOITATION D’UNE INSTALLATION D’ENROBAGE ET D UNE PLATEFORME DE RECYCLAGE DE MATÉRIAUX INERTES SUR LA COMMUNE DE SAINT-SEVER

2016-05-02 –  EXONÉRATION DE L’IMPÔT SUR LES SPECTACLES, JEUX ET DIVERTISSEMENTS

2016-05-03 –  PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE BAS MAUCO AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DE SES ENFANTS INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES

2016-05-04 – PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLEVÉS DE L’ÉCOLE PRIVÉE SAINTE THÉRÈSE

2016-05-05 – APPROBATION DE LA CRÉATION D’UN EMPLOI TEMPORAIRE AU SERVICE DE L’INTENDANCE

2016-05-06 – APPROBATION DE LA CRÉATION D’UN EMPLOI TEMPORAIRE AU SERVICE DES AFFAIRES SCOLAIRES

2016-05-07 – APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU PROGRAMME DE RÉNOVATION DU MUSÉE DE FRANCE DES JACOBINS EN 201

2016-05-08 – APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION DE L’EXPOSITION DE VALORISATION DU TRAVAIL D’INVENTAIRE PATRIMONIAL EN 2017