Conseil Municipal du 28 décembre 2015

Le Conseil Municipalde la commune de Saint-Sever se réunit le 28 décembre à 18h30 salle du Conseil de la Mairie.
Vidéo réalisée par le service Média 7.

ORDRE DU JOUR

2015/06/01 : ACQUISITION DE PARCELLES AN n°46, AN n°78 et AN n°114.
2015/06/02 : CRÉATION D'UN BUDGET ANNEXE ECOQUARTIER.
2015/06/03 : VENTE DU CHEMIN RURAL GABARRE.
2015/06/04 : RÉTROCESSION DU CHEMIN RURAL DE GABARRE ET RÉGULARISATION DE LA PROPRIÉTÉ DU CHÂTEAU D'EAU DE HONTAGNERE.
2015/06/05 : ÉCHANGE DE PARCELLES AVEC MONSIEUR LAMOTHE.
2015/06/06 : PARTICIPATION DE LA COMMUNE DE BAS-MAUCO AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DE SES ENFANTS INSCRITS DANS LES ÉCOLES PUBLIQUES DE SAINT-SEVER ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015.
2015/06/07 : CRÉATION D'EMPLOIS TEMPORAIRES D'AGENTS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION.
2015/06/08 : CRÉATION DE 3 EMPLOIS TEMPORAIRES D'ADJOINTS D'ANIMATION.
2015/06/09 : APPROBATION DE LA TRANCHE CONDITIONNELLE DU DIAGNOSTIC AVAP ET DEMANDE DE SUBVENTION RELATIVE À CETTE TRANCHE.
2015/06/10 : VALIDATION D'UNE PROPOSITION DE ZONE TAMPON AUTOUR DE L'ABBAYE DE SAINT-SEVER DANS LE CADRE DU BIEN LES CHEMINS DE SAINT-JACQUES DE COMPOSTELLE.
2015/06/11 : ADHÉSION DE L'ACIR COMPOSTELLE.
2015/06/12 : PARTICIPATION AUX FRAIS DE SCOLARITÉ DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE SAINTE-THÉRÈSE.
2015/06/13 : ORGANISATION D'UNE CONSULTATION DES ÉLECTEURS.

QUESTIONS DIVERSES