Conseil Municipal du 13 novembre 2015

RÉPUBLIQUE FRANCAISE

 

 

 RÉUNION

DU

CONSEIL MUNICIPAL

(Article L. 2121-7 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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Le Conseil municipal de la commune deSAINT-SEVER

 

se réunira, en séanceordinaire, le 13 novembre 2015, à 20 h 00

 

Fait àSAINT-SEVER, le 5 novembre 2015

 

                                                                                                                                            Le Maire

 

OBJET DE LA RÉUNION :

 

2015/05/01 :Modification des tarifs du Cinéma.

2015/05/02 :Taxe d'aménagement communale / fixation de la valeur forfaitaire des aires de stationnement non closes et couvertes.

2015/05/03 :Décision modificative n° 2 – Budget Principal de la Ville.

2015/05/04 : Création de postes CAE pour le service scolaire.

2015/05/05 :Création d’un poste de Chargé de Mission revitalisation foncière dans le cadre de la dynamisation économique et foncière et immobilière de la Ville.

2015/05/06 : Délégation donnée au Maire par le Conseil municipal en vertu de l’article L 2122- 22 du code général des collectivités territoriales.

2015/05/07 :Commercialisation de la parcelle cadastrée section AL n°46.

2015/05/08 :Plan de financement de l’opération Phase II de l’Abbatiale.

2015/05/09 :Décision modificative n° 1 – Budget Annexe – EAU.

2015/05/10: Non rattachement des produits et charges.

2015/05/11 :Admission en non-valeur  - budget de l’eau.

2015/05/12 : Demande de subvention relative aux travaux de réhabilitation de l’Ecole Péralie.

2015/05/13 : Création d’une Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP).

2015/05/14 :Demande de subvention auprès de l’Agence Adour-Garonne pour la réhabilitation du réseau d’assainissement de Houn de Mes.

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