Conseil municipal - Vendredi 29 septembre à 19 h

Conseil municipal
Ordre du jour et vidéo

ORDRE DU JOUR

2017-05-01 : APPROBATION DE L’AIRE DE MISE EN VALEUR DE L’ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE (AVAP) 

2017-05-02 :  PROJET DE FERME PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE SITE DE SAOUBIERES

2017-05-03 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS EN LIEN AVEC LE ZÉRO PHYTO

2017-05-04 : DÉCISION MODIFICATIVE N°3 – BUDGET VILLE

2017-05-05 : SUBVENTIONS ATTRIBUÉES AUX ASSOCIATIONS A CARACTÈRE CULTUREL, TOURISTIQUE ET PATRIMONIAL

2017-05-06 : SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE ATTRIBUÉE A L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES RESTAURANTS DU CŒUR DES LANDES ET A L’ASSOCIATION DES FÊTES DE SAINT-SEVER

2017-05-07 : DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR POUR LA RÉHABILITATION DE LA PLACE DU TRIBUNAL, POUR LA RÉHABILITATION DE LA SALLE ALAIN MARSAN ET POUR LA RÉNOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE

2017-05-08 :APPROBATION DE LA DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DRAC NOUVELLE AQUITAINE POUR L’ACQUISITION DE MATÉRIEL DE CONSERVATION PRÉVENTIVE DE LA COLLECTION ARCHÉOLOGIQUE DE LA VILLA DU GLEYZIA

2017-05-09 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PRÊT DE MATÉRIEL ARCHÉOLOGIQUE DE LA VILLA DU GLEYZIA A L’UNIVERSITÉ DE PAU ET DES PAYS DE L’ADOU 

2017-05-10 : IMPLANTATION DE BORNES ÉLECTRIQUES POUR LES VÉHICULES ÉLECTRIQUES SUR SAINT-SEVER

2017-05-11 : APPROBATION DU RETRAIT DU PÉRIMÈTRE DU SYNDICAT DES RIVIÈRES DU BASSIN DE L’ADOUR LANDAIS (SYRBAL) DES COMMUNES POUR LA PARTIE DU TERRITOIRE SITUE SUR LE BASSIN VERSANT DU COTER DU BOS ET DES 3A

2017-05-12 : CESSION D’UNE PARCELLE SECTION AY N°49

2017-05-13 : EXONÉRATION DE L’IMPÔT SUR LES SPECTACLES, JEUX ET DIVERTISSEMENTS POUR L’ANNÉE 2018

2017-05-14 :  CONVENTION DE MISE A DISPOSITION POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS

2017-05-15 :  APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU – SIEA DU MARSEILLON

2017-05-16 : CONVENTION DE DÉSIGNATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ET DE FINANCEMENT POUR L’AMÉNAGEMENT DES TROTTOIRS

2017-05-17 : DÉSIGNATION DES CANDIDATS RETENUS AU DISPOSITIF DE LA BOURSE AU PERMIS DE CONDUIRE (BEPC)

2017-05-18 : MISE EN PLACE DU PROCÈS VERBAL ÉLECTRONIQUE